Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAR ACCESS
PLOT Francis
NADAUD Philippe

Numéro de dépôt :
3323934
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2014
STAR ACCESS de PLOT Francis

Présentation de la marque STAR ACCESS

Déposée le 16 novembre 2004 par PLOT Francis et NADAUD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STAR ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Les déposants sont PLOT Francis domicilié(e) 1, avenue Loisy,69300 CALUIRE - 69300 - France et NADAUD Philippe domicilié(e) Route de Millançay, Le verger,41200 ROMORANTIN - 41200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque STAR ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR ACCESS est expirée depuis le 16 novembre 2014.

PLOT Francis a également déposé les autres marques suivantes : RAZZIA , RAZZIAMANIA , VITA NORDIK


PLOT Francis - 1, avenue Loisy,69300 CALUIRE - 69300 - France

NADAUD Philippe - Route de Millançay, Le verger,41200 ROMORANTIN - 41200 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481087 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°481086 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Lotions capillaires ; colorants pour cheveux ; masques de beauté ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; cire à épiler ; cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaire de cosmétique ; pinceaux à usage cosmétique ; décolorant à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dépilatoire ; produits épilatoires ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; ongles ; ongles postiches ; laques pour les ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de peau ; poudre pour le maquillage ; savons ; savonnettes ; shampoings ; eaux de toilettes ; lait de toilettes ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever le vernis ; palettes de maquillage. Bijouterie et articles de bijouterie ; montres ; boucles d'oreilles ; bracelets ; breloques ; broches ; bijouterie fantaisie. Cuir et imitation du cuir ; portefeuilles, sacs à main ; sacs de voyage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; parapluies. Appareils pour le démaquillage non électriques ; articles coiffant ; brosses, brosses à cheveux, démêloirs ; brosses de toilettes ; appareils de désodorisation à usage personnel ; fil dentaire ; nécessaires de toilette ; éponges de toilettes ; brosses à dents ; brosses à ongles ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum ; peignes ; étuis pour peignes ; ustensiles de toilettes ; ustensiles de cosmétiques ; boîtes à savon ; flacons non en métaux précieux. Badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; articles de coiffure ; bandes auto-agrippantes, barrettes, pinces à cheveux ; bigoudis à l'exception de bigoudis electrothermiques ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; nattes de cheveux ; tresses de cheveux ; nattes de cheveux ; épingle à onduler les cheveux ; postiches ; rubans élastiques ; lacets ; articles de mercerie à l'exception des fils ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles ; perruques ; plumes accessoires d'habillement ; pompons ; serre-tête.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.